SPANC : Installations neuves ou à réhabiliter

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Service SPANC
Responsable :
Virginie Legrand
Espace Antoine Guilbaud
1bis place Charles De Gaulle
44330 Vallet
Ligne directe : 02 51 79 79 23
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Vous avez décidé de créer un système d'assainissement autonome dans le cadre d'une demande d'urbanisme (permis de construire, déclaration de travaux) ou vous souhaiter réhabiliter un système existant mais défectueux vous devez suivre la démarche suivante : cliquez ici pour télécharger la démarche.

Un guide peut vous aider dans le choix des filières les mieux adaptées à leur situation. Ce document élaboré sous forme de fiche contient un rappel réglementaire, une liste de questions à se poser pour mieux choisir son assainissement et enfin une présentation des dispositifs par famille.

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Ce guide est une source d'information claire, objective et accessible à tous qui vient en complément des conseils du SPANC de la Communauté de Communes qui reste à votre disposition.
Il est disponible en téléchargement ci-dessous et sur le site suivant :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr

 

Documents utiles à télécharger

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