Service Transports scolaires

À DIVATTE-SUR-LOIRE : 84 rue Jean Monnet, ZAC de la Sensive

À VALLET : à l’Espace Intercommunal Antoine Guilbaud,1 place Charles de Gaulle

CONTACT
02 51 71 92 14

transportscolaires@cc-sevreloire.fr


Inscriptions

Inscription entre le 2 mai et le 15 juin 2017 ou jusqu’au 13 juillet, pour les élèves en attente de résultat d’examen.

Après le 15 juin, le non respect du délai entraînera des frais de retard de 20 euros.

Inscription sur internet : lila.loire-atlantique.fr

En retournant le formulaire d’inscription téléchargeable sur lila.loire-atlantique.fr dûment complété.


Règlement

Règlement intérieur (extrait)

Inscription

  • entre le 2 mai et le 15 juin 2017 ou jusqu’au 13 juillet, pour les élèves en attente de résultat d’examen.
  • Après le 15 juin, le non respect du délai entraînera des frais de retard de 20 euros.

Sur internet : lila.loire-atlantique.fr ou en retournant le formulaire d’inscription téléchargeable sur lila.loire-atlantique.fr dûment complété

  • Les inscriptions et les réinscriptions constituent un engagement pour l’année scolaire complète.
  • Garde alternée : les élèves en garde alternée avec deux points d’arrêt différents doivent remplir 2 dossiers d’inscription (un par parent).
  • Le gilet jaune est obligatoire (seul le 1er gilet est fourni par le Conseil Départemental).

 


Tarifs

TARIFS TRIMESTRIELS DU 4 SEPT. 2017 AU 7 JUILLET 2018

Elève en maternelle, primaire ou collège :
• tarif normal : 49,00 €
• à partir du 3e enfant : 24,50 €
• en cas de garde alternée : 29,40 €

Lycéen domicilié sur la Communauté de communes :
• tarif normal : 54,00 €
• à partir du 3e enfant : 27,00 €
• en cas de garde alternée : 32,40 €
• interne : 35,00 €

Lycéen résidant en Loire-Atlantique :
• domicilié hors CC : 71,00 €
• interne et domicilié hors CC : 40,00 €

Lycéen résidant hors département :
• interne : 150,00 €

Navette pour les lycéens internes du Lycée de Briacé, site du Loroux Bottereau : 49,00 €

Elève non subventionné : 268,00 €
Duplicata carte Lila scolaire : 5,00 €
Duplicata carte Lila scolaire + TAN : 21,40 €
Supplément TAN : 46,70 €
Tarif « inscription ponctuelle » : 32,00 €
Frais de dossier pour retard d’inscription : 20,00 €

Le service des transports scolaires propose 3 modes de paiement au choix :

  • Prélèvement automatique,
  • Facturation traditionnelle avec avis de somme à payer, par chèque ou mandat ou espèces auprès de la Trésorerie du Loroux-Bottereau,
  • Tipi : paiement à l'aide de votre "identifiant collectivité" ainsi que des références figurant sur votre avis de somme à payer. https://www.tipi.budget.gouv.fr .